Déposée le 9 octobre 1986 par YVON Jean Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG),
la marque française « LE VERITABLE CHERBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est YVON Jean Pierre, domicilié(e) 44 Rue Amiral Courbet, 50100 Cherbourg (dossier no 2080426) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre YVON Ecaille domicilié(e) (dossier no 2080426) - France.
La marque LE VERITABLE CHERBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YVON Jean Pierre - 44 Rue Amiral Courbet, 50100 Cherbourg (dossier no 2080426) - France
Monsieur Jean Pierre YVON Ecaille - (dossier no 2080426) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Renouvellement avec limitation n°2080426 - Publication au BOPI 1997-11
Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488874 - Publication au BOPI 2009-01-07
Inscription le 30 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°231949 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 23 décembre 1996 - Recours en restauration n°210519 - Publication au BOPI 1996-12-23
Demande de renouvellement le 2 juillet 2007 n°2080426 - Publication au BOPI 2007-07-02
Métaux précieux et alliages et produits en ces matières ou en plaqué. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments. Papier, carton, et produits en ces matières produits de l'imprimerie, photo papeterie, adhésifs, articles de bureau, pour artistes Matières plastiques pour emballage Cartes à jouer, caractère d'imprimerie, clichés, calendriers, affiches, cartes postales. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, sellerie. Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie, cravates, foulards, écharpes, ceintures Dentelles broderies rubans bonbons crochets illets épingles aiguilles fleurs écussons
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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